Propriété intellectuelle

1. Contenus protégés

Le jeu City Traces, considéré dans son ensemble, ainsi que ses éléments originaux, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Sont notamment concernés ses textes, questions, énigmes, formulations, parcours, choix et enchaînement des étapes, contenus historiques rédigés, photographies et illustrations appartenant à City Traces, graphismes, logo, animations, éléments sonores éventuels, interfaces, bases de données, fichiers et code informatique.

Les faits historiques, lieux publics et informations appartenant au domaine public ne sont pas revendiqués en tant que tels. Leur sélection, leur organisation, leur présentation et les créations originales qui les accompagnent peuvent toutefois être protégées.

2. Marque et identité visuelle

Le nom City Traces, son logo et son identité visuelle sont utilisés pour identifier les jeux et services proposés par City Traces. Leur reproduction, imitation ou utilisation susceptible de créer une confusion n’est pas autorisée sans accord écrit préalable.

3. Droit d’utilisation accordé au joueur

L’achat ou l’obtention d’un code donne uniquement un droit d’accès personnel, limité, non exclusif et non cessible au jeu concerné, dans les conditions communiquées lors de l’achat et de l’activation. Il ne transfère aucun droit de propriété sur le jeu ou ses contenus.

4. Utilisations interdites

Sauf autorisation écrite préalable de City Traces, il est notamment interdit de :

• réaliser ou conserver des captures d’écran, photographies, enregistrements ou copies du jeu ;
• imprimer, télécharger, extraire, reproduire ou archiver tout ou partie de ses contenus ;
• publier, transmettre ou partager les questions, réponses, indices, parcours ou solutions ;
• modifier, adapter, traduire ou créer une œuvre dérivée à partir du jeu ;
• utiliser ses contenus pour créer, exploiter ou promouvoir un jeu, parcours ou service concurrent ;
• utiliser un code d’accès ou une session de jeu dans le cadre d’une activité commerciale, promotionnelle, associative, scolaire ou organisée sans accord écrit préalable ;
• organiser ou animer une visite guidée, payante ou non, fondée en partie ou entièrement sur le jeu ;
• faire venir un groupe dans le cadre d’une activité organisée basée en partie ou entièrement sur le jeu ;
• extraire ou réutiliser de manière substantielle ou répétée les données du jeu ;
• revendre, louer, céder, partager ou mettre à disposition un code d’accès ou une session de jeu ;
• contourner les mesures techniques protégeant l’accès, les sessions ou les contenus.

5. Contenus appartenant à des tiers

Certains éléments peuvent appartenir à des tiers ou être utilisés conformément à une licence, une autorisation ou une exception légale. Ils restent soumis aux droits et conditions de leurs titulaires respectifs.

6. Signalement et demande d’autorisation

Pour demander une autorisation, signaler une utilisation non autorisée ou poser une question relative aux droits sur le jeu, contactez : contact@citytraces.com.